Au même titre que la généalogie d’une histoire familiale, la recherche des origines d’un bien immobilier peut s’avérer passionnante. Accessoirement, elle peut aussi vous apporter des informations très utiles sur votre bien si vous envisagez de le revendre. Plusieurs interlocuteurs et institutions peuvent vous aider. Faisons le point !
Lisez le titre de propriété
Si vous êtes le propriétaire du bien, la première démarche consiste logiquement à examiner votre titre de propriété. Pour rappel, il s’agit :
■ de l’acte authentique de vente lorsque le bien a fait l’objet d’une transaction ;
■ de l’attestation immobilière lorsque le bien a été acquis dans le cadre d’une succession.

Ce document contient en effet de nombreuses informations précieuses, qui vous permettront ensuite d’orienter le reste de vos recherches. Le titre de propriété indique entre autres :
■ l’état civil complet du propriétaire actuel ;
■ l’historique et les coordonnées des propriétaires précédents ;
■ le descriptif détaillé du terrain et ses références cadastrales ;
■ l’existence de servitudes éventuelles (droit de passage ou d’accès à un autre terrain, par exemple) ;
■ les coordonnées du notaire ayant rédigé l’acte ;
■ la date de signature.

En cas de perte, vous pouvez solliciter une copie de l’acte de propriété auprès du notaire. Ce dernier conserve en effet l’original du titre (ou “minute”) dans son étude pendant une durée minimale de 75 ans. Des frais de désarchivage et de copie d’un montant variable vous seront facturés.
Contactez la Conservation des hypothèques
Les 354 Conservations des hypothèques, également appelées service public de la publicité foncière, sont réparties sur l’ensemble du territoire français et sont chargées d’enregistrer et conserver l’ensemble des actes authentiques concernant les immeubles.

Si vous possédez un bien ancien, vous devriez y trouver l’ensemble de sa vie administrative depuis au moins 1956. Pour vous renseigner, il vous suffit de remplir un formulaire Cerfa n°3233 : vous aurez besoin de connaître les références cadastrales du bien. Il vous sera ainsi possible de retrouver les propriétaires successifs du bien, le montant des transactions ou encore les éventuelles hypothèques et servitudes attachées.

Cette demande de renseignement est facturée 6 €. Si vous sollicitez une copie, vous aurez à vous acquitter de 15 € par acte.

Connaissez-vous FIDJI ?
Le fichier informatisé des données juridiques immobilières (FIDJI) est accessible à n’importe quel demandeur, qu’il soit ou non propriétaire d’un bien. Il recense tous les actes immobiliers depuis 1956 et vous permet de connaître l’historique d’un bien, mais aussi de faire une recherche par “fiche propriétaire” pour découvrir tous les biens détenus par une même personne. La demande d’accès doit être soumise à la Conservation des hypothèques.

Consultez le cadastre en mairie
Le plan cadastral est une source précieuse de renseignement sur la situation foncière actuelle et passée de votre maison, notamment en ce qui concerne le découpage des parcelles et leurs propriétaires successifs. Vous pouvez soumettre une demande de consultation à la mairie de la commune concernée ou au centre des impôts.

Vous avez aussi la possibilité de consulter le cadastre local très simplement depuis le site officiel www.cadastre.gouv.fr.

La copie d’une feuille cadastrale au format A0 vous sera facturée 9,50 € sur support papier et 18 € sur support plastique.
Rendez-vous aux archives départementales
Tout particulier a le droit de se rendre aux archives départementales de son lieu de résidence pour y consulter les documents stockés. Il vous suffira de présenter une pièce d’identité pour obtenir une carte de lecteur valable un an. Si votre bien est particulièrement ancien, vous y retrouverez une mine de renseignements dont :
■ le permis de construire ;
■ les archives fiscales ;
■ les archives des administrations départementales et communales ;
■ des cartes géographiques ;
■ des données généalogiques.

Votre bien immobilier a peut-être une histoire longue, riche et insoupçonnée ! Si le sujet vous intéresse, n’hésitez pas à parcourir les archives et à reconstituer patiemment la vie administrative de votre maison.

Source Bien Ici 21/12/2021